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La monde du sport vivra au rythme des Jeux olympiques pendant dix-neuf jours, du mercredi 24 juillet au dimanche 11 août 2024. En effet, le gouvernement a publié dans le Journal Officiel du dimanche 23 juin, un décret et un arrêté. Ceux-ci stipulent que plusieurs catégories de fonctionnaires mobilisés dans le cadre des Jeux Olympiques ou Paralympiques de Paris percevront bien une prime pouvant atteindre 1. 500 euros.
Une prime de 1500 euros pour qui ?
C’est aujourd’hui acté ! Ce dimanche 23 juin, le gouvernement a publié un décret et un arrêté notifiant le versement de primes supplémentaires allant jusqu’à 1. 500 euros.
Elle s’adressera à plusieurs catégories de fonctionnaires mobilisés dans le cadre des Jeux olympiques (26 juillet-11 août) et paralympiques (28 août-8 septembre) de Paris.
Ces textes actent le « relèvement temporaire, dans le cadre de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024, des montants maximaux réglementaires de certaines primes et indemnités« qui s’adressent aux fonctionnaires.
Cela doit « permettre l’indemnisation, à titre exceptionnel, des agents directement mobilisés dans la préparation et le déroulement » des JO. « Ou exposés à un surcroît significatif d’activité directement généré par des changements d’organisation de service liés aux jeu », précise alors le texte que l’Agence France Presse (AFP) a rapporté.
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Pour mémoire, au mois de mars dernier, l’exécutif avait alors annoncé les éventuelles primes suivantes :
– Une prime de 500 euros : « accroissement temporaire d’activité ». Et « contrainte » ponctuelle sur les congés
– Une prime de 1000 euros : « accroissement temporaire d’activité ». Et contrainte « soutenue »
– Une prime de 1500 euros : mobilisation « particulièrement élevée, dans la durée ». Et « forte limitation » des jours de congé
Ces primes interviendraient alors en fonction de l’impact des Jeux sur l’activité du service et la prise de congés.
Des coups de pouce qui s’ajoutent à d’autres mesures d’accompagnement que le gouvernement a prévues pendant la grand-messe sportive estivale. Comme, à titre d’exemple, davantage de télétravail.
Mobilisation de 100.000 fonctionnaires
Près de 100. 000 agents publics seront alors directement mobilisés pour les JO. C’est le chiffre qu’avait indiqué fin avril le ministre de la Fonction publique, Stanislas Guerini.
Les textes concernent une longue liste de fonctionnaires, notamment de la fonction publique d’État.
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Pour ces derniers, la « prime JO » s’appuie sur le système existant de primes et d’indemnités. Les montants maximum de celles-ci feront l’objet d’une majoration pour 2024.
En ce qui concerne les forces de l’ordre, la « prime JO », que le gouvernement a annoncée en janvier et portée jusqu’à 1. 900 euros pour les policiers et gendarmes qui travaillent en Île-de-France, a été confirmée. C’était dans un courrier que le Premier ministre, Gabriel Attal, et le ministre de l’Intérieur, Gérald Darmanin, ont alors co-signé.
« Cette prime sera versée avec plusieurs niveaux selon la situation de chacun », disait alors ce courrier des deux ministres.
Les policiers et les gendarmes pourront donc toucher 1000, 1600 ou 1900 euros. Et aussi recevoir une indemnité de 50 euros par nuit. S’ils se déplacent au moins cinq jours sur des missions de sécurité ou en lien avec les Jeux Olympiques ou paralympiques.
Application de ces primes dans les collectivités territoriales
Même si ces textes visent les agents de l’État, ils pourront être utilisés par les employeurs territoriaux concernés d’une façon ou d’une autre par l’organisation des JO.
En effet, comme l’a expliqué à l’AMF le cabinet du ministre de la Transformation et de la Fonction publiques, le « principe de parité » entre les différents versants de la fonction publique s’applique ici. Et cela dans le cadre de l’équivalence entre les corps de l’État et les cadres d’emploi de la fonction publique territoriale.